Comité Syndical 2014 – 6
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Modification des statuts.Dépôt du Dossier auprès du Fonds de Soutien au Numérique…
Comité Syndical 2014 – 5
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Organisation du temps de travail du Syndicat Mixte.Adoption d'une décision modificative n°1.
Comité Syndical 2014 – 4
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Prise en charge partielle des frais de transports pour les trajets domicile-travail.Prise…
Comité Syndical 2014 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Création d'un régie d'avance.Arrêté du Compte de Gestion 2013.Adoption du Compte Administratif…
Comité Syndical 2014 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Transfert de l'étude "Schéma d'ingénierie" et modification statutaire relative aux participations financières…
Comité Syndical 2014 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Adhésion 2014 à l'Association des Villes et Collectivités pour les Communication Electroniques…
Comité Syndical 2013 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Affiliation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du…