Comité Syndical 2017 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Adoption du compte de gestion 2016 Budget principal.Adoption du compte de gestion…
Comité Syndical 2017 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Adoption du Budget Primitif 2017 (budget principal en M14 et budget annexe…
Comité Syndical 2016 – 4
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Election des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO).Election de la Commission…
Comité Syndical 2016 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Choix du Délégataire et approbation du contrat de convention pour la Délégation…
Comité Syndical 2016 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Approbation du règlement intérieur.Adoption du compte de gestion 2015.Adoption du compte administratif…
Comité Syndical 2016 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Election du Président.Election des deux vice-présidents.Composition du bureau.Délégation de pouvoirs au Président.Délégation…
Comité Syndical 2015 – 4
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Délégation de pouvoirs du Président.Adoption du Budget Primitif 2016 (budget principal en…
Comité Syndical 2015 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Autorisation d'engagement de dépenses sur l'article 6232 "Fêtes et cérémonies".
Comité Syndical 2015 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Election du Président.Election des vice-présidents.Composition du bureau.Délégation de pouvoirs du Président.Délégation de…
Comité Syndical 2015 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Mise en place d'une convention de partenariat avec ERDF.Transfert des biens des…