Comité Syndical 2018 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Modification des statuts du Syndicat. (Annexe : Statuts du syndicat mixte ouvert…
Comité Syndical 2018 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Protocole transactionnel relatif au marché de travaux de Montée en Débit.Délibération portant…
Comité Syndical 2018 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Budget primitif 2018 pour le budget principal.Budget primitif 2018 pour le budget…
Comité Syndical 2017 – 5
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Délibération portant approbation et autorisation de signature de l'avenant n°2 à la…
Comité Syndical 2017 – 4
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Examen du rapport annuel de la Délégation de Service Public pour l'année…
Comité Syndical 2017 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité.Indemnité de fonction…
Comité Syndical 2017 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Adoption du compte de gestion 2016 Budget principal.Adoption du compte de gestion…
Comité Syndical 2017 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Adoption du Budget Primitif 2017 (budget principal en M14 et budget annexe…
Comité Syndical 2016 – 4
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Election des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO).Election de la Commission…
Comité Syndical 2016 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Choix du Délégataire et approbation du contrat de convention pour la Délégation…