Comité Syndical 2024 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Modification des statuts du Syndicat mixte - Annexe 1 : Statuts…
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Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Rapport d’activités 2023 du Syndicat mixte - Annexe Rapport d'activitéApprobation de l’avenant…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Adhésion des communes de la Métropole Européenne de Lille au Syndicat…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Approbation de l’avenant n°10 à la Délégation de service public relative au…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Rapport d'activités 2022 du Syndicat mixte ouvert - Annexe rapport d'activités Recrutement de…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Examen du rapport annuel de la Délégation de Service Public pour l'année…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Approbation de l’avenant n° 8 à la Délégation de service public relative…
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. . Approbation de l'avenant n° 8 à la Délégation de service…
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Révision des statuts du Syndicat mixte Nord - Pas-de-Calais Numérique -…
Retrouvez l'ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF. Approbation de l'avenant n° 7 à la Délégation de service public…