Comité Syndical 2020 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Modification du règlement intérieur du Syndicat mixte et du règlement intérieur de…
Comité Syndical 2020 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.(Délibération portant approbation de l'avenant n°5 à la Délégation de Service PUBLIC…
Comité Syndical 2019 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Examen du rapport annuel de la Délégation de Service Public pour l'année…
Comité Syndical 2019 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Adoption du compte de gestion 2018 Budget principal.Adoption du compte de gestion…
Comité Syndical 2019 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Délibération portant approbation de l'avenant n°4 à la Délégation de Service Public…
Comité Syndical 2018 – 3
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Modification des statuts du Syndicat. (Annexe : Statuts du syndicat mixte ouvert…
Comité Syndical 2018 – 2
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Protocole transactionnel relatif au marché de travaux de Montée en Débit.Délibération portant…
Comité Syndical 2018 – 1
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Budget primitif 2018 pour le budget principal.Budget primitif 2018 pour le budget…
Comité Syndical 2017 – 5
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Délibération portant approbation et autorisation de signature de l'avenant n°2 à la…
Comité Syndical 2017 – 4
Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.Examen du rapport annuel de la Délégation de Service Public pour l'année…