Retrouvez l’ensemble des délibérations et les annexes des derniers comités syndicaux. Les documents suivants sont consultables au format PDF.
.
- Approbation de l’avenant n° 8 à la Délégation de service public relative au financement, à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau de communications électroniques très haut débit du SMO Nord – Pas-de-Calais Numérique
- Rapport d’activités 2021 du Syndicat mixte – Annexe : Rapport d’activités 2021
- Adhésion au groupement de commandes relatif à la mise en œuvre, la maintenance, l’exploitation et l’hébergement d’un environnement numérique de travail sur le territoire régional des Hauts-de-France – Annexe : Projet de convention du groupement de commandes
- Approbation de la convention de partenariat relative à l’Environnement Numérique de Travail des Hauts-de-France – Annexe : Projet de convention de partenariat ENT
- Adhésion de la CC du Pays Solesmois au Syndicat au titre de sa compétence en matière de numérique éducatif – Annexe : Annexe aux statuts
- Adoption du compte de gestion 2021 – Annexe : Compte de gestion 2021
- Adoption du compte administratif 2021 – Annexe : Compte administratif 2021
- Affectation du résultat 2021
- Adoption du budget supplémentaire 2022 – Annexe : Budget supplémentaire 2022
- Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
- Délibération portant évolution de l’organisation et de l’organigramme du syndicat – Annexe 1 : Projet organigramme du SMO – Annexe 2 : Tableau des emplois
- Le télétravail nouvelles dispositions – Annexe : Charte télétravail
- Prise en charge des Frais de Déplacement
- Adhésion 2022 au CNAS « Comité National d’Action Sociale »