Commission syndicale n°13 - 02 mai 2016

• Election du président
• Election des deux vices présidents
• Composition du bureau
• Délégation de pouvoirs au Président
• Délégation de pouvoirs du bureau
• Composition de la CAO
• Création de la CCSPL
• Adoption d'une Décision modificative n°1
• Contrat avenir
• Création d'un emploi permanent de conducteur d'Opérations réseau Très Haut Débit

Commission syndicale n°12 - 27 novembre 2015

• Adoption du Budget Primitif 2016
• Inscription d'une autorisation de programme (AP) au budget principal en M14
• Rapport d'activités 2014
• Mise en place d'une convetion relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité aériens pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques
• Mise en place d'une convention relative à l'enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques et des réseaux aériens de distribution d'électicité éablis sur supports communs

Commission syndicale n°11 - 26 octobre 2015

• Autorisation d'engagement de dépenses sur l'article 6232 "fêtes et cérémonies"
• Adhésion à l'AVICCA
• Adhésion à la FNCCR

Commission syndicale n°10 - 05 juin 2015

• Election du président
• Election des vices présidents
• Composition du bureau
• Délégation des pouvoirs du Président
• Délégation de pouvoirs du bureau
• Election des membres de la CAO
• Election des membres de la CDSP
• Approbation DSP
• Compte de gestion 2014
• Adoption du Compte Administratif 2014
• Affectation du résultat 2014
• Adoption du Budget Supplémentaire 2015
• Adoption d'une Décision modificative n°1
• Approbation du projet de convention de mutualisation de travaux pour l'établissement d'infrastructures d'accueil de cables de communications électroniques, en application de l'article L49 du code des postes et des communications électroniques
• Adhésion 2015 à l'AVICCA
• Adhésion 2015 à la FNCCR
• Convention pour la Médecine du travail

Commission syndicale n°9 - 20 février 2015

• Mise en place d'une convention de partenariat avec ERDF
• Transfert des biens des membres du Syndicat mixte entrant dans le champ de la compétence L 1425-1
• Déclaration du Syndicat mixte en tant qu'opérateur
• Mise en place de la CCSPL
• Election de la CCSPL
• Délégation pour saisir la CCSPL
• Délégation pour la saisine du CT
• Arrêté de nomination de Martine FILLEUL pour la présidence de la CCSPL

Commission syndicale n°8 - 1er décembre 2014

• Dépôt du dossier FSN
• Cotisation exceptionnelle AVICCA pour l'étude Gr@ce
• Budget 2015
• Avenant à la règle d'avance
• Tableau des emplois 2015

Commission syndicale n°7 - 17 octobre 2014

• Adhésion au groupement de commandes du CDG 59 relatif à la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d'information
• Adoption d'un décision modificative n°1

Commission syndicale n°6 - 8 juillet 2014

• Prise en charge partielle des frais de transport pour les trajets domicile-travail
• Prise en charge des frais de déplacement
• Financement de la protection sociale complémentaire
• Action sociale du Syndicat mixte
• Adoption du budget supplémentaire

Commission syndicale n°5 - 16 mai 2014

• Création d'une régie d'avance
• Arrêté du Compte de Gestion 2013
• Adoption du Compte Administratif 2013
• Affectation du résultat 2013
• Sollicitation de cofinancements européens
• Acquisition de données et référentiels pour le système d'information géographique (SIG) du Syndicat Mixte
• Adoption du tableau des emplois 2014

Commission syndicale n°3 - 23 janvier 2014

• Adhésion 2014 à l'Association des Villes et Collectivités pour les Communications Electroniques et Audiovisuel (AVICCA)
• Adhésion 2014 à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
• Signature du bail avec la Communauté Urbaine d'Arras (CUA) pour la localisation des services administratives du Syndicat Mixte
• Transfert de l'étude "Schémat d'Ingénierie" et modification statutaire relative au participations financière des membres
• Modification des statuts
• Adoption du Budget Pirmitif 2014
• Durée d'amortissement
• Indemnité Payeur
• Adoption du tableau des emplois 2014
• Protection des marques, logos, noms de domaine et signes distinctifs du Syndicat Mixte Nord - Pas de Calais Numérique

Commission syndicale n°2 - 5 décembre 2013

• Affiliation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
• Adhésion à la "prestation paie" du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
• Modification de l'annexe "Etat du personnel" du budget (délibération modificative)
• Création d'un emploi permanent de Directeur (délibération modificative)
• Adoption d'un régime indemnitaire au profit des agents du Syndicat Mixte "Nord-Pas de Calais Numériques"
• Indemnités de fonction du présent et des vice-présidents
• Election des membres de la Commission d'appel d'offres

Commission syndicale n°1 - 11 juillet 2013

• Election du président
• Election des vice-présidents
• Composition du bureau
• Délégation de pouvoirs au président
• Délégation de pouvoirs au bureau
• Modifications des statuts
• Assimilation démographique
• Approbation du règlement intérieur
• Adoption du Budget Primitif 2013
• Vote d'une autorisation de programme relative aux études préalables avant travaux
• Mise en oeuvre du programme opérationnel du Schéma Directeur de l'Aménagement Numérique en Nord - Pas de Calais
• Création d'un emploi permanent de Directeur